MOSCOU, 11 avril - RIA Novosti. La crise financière mondiale qui risque d’éclater sur fond de récession aux Etats-Unis ne se répercutera pas trop sur l’économie du Venezuela, de l’Argentine et de l’Equateur, car la dépendance de ces pays vis-à-vis de Washington est minimale, a affirmé vendredi l’ambassadeur vénézuélien à Moscou Alexis Rafael Navarro Rojas.

Les rythmes de croissance économique aux Etats-Unis en 2007 se sont ralentis jusqu’à 2,2%, ce qui est l’indice le plus bas depuis les cinq dernières années.

Selon le président de la Réserve fédérale américaine (FED) Ben Bernanke, la récession serait possible dans le premier semestre de l’année en cours. Plusieurs experts supposent que la récession américaine peut dégénérer en crise économique globale.

“Des pays, tels que le Venezuela, l’Argentine et l’Equateur pourraient ne pas ressentir cette crise et son impact sur leurs économies seraient plutôt insignifiant”, a estimé l’ambassadeur lors d’un point de presse dans la capitale russe.

Selon le diplomate vénézuélien, toute une série de structures financières internationales indiquent que les Etats d’Amérique Latine, indépendants de l’économie américaine, pourront tenir face à la crise.

“Il n’y a pas longtemps la Banque interaméricaine de développement (BID) a timidement déclaré qu’une crise économique mondiale se répercuterait différemment sur les pays d’Amérique Latine”, a rappelé Alexis Rafael Navarro Rojas.

Et d’ajouter que, selon la BID, l’Amérique Latine n’était plus monolithique sur le plan économique.

Les experts de la Banque interaméricaine de développement signalent que les pays dont l’économie est plus liée aux Etats-Unis souffriraient davantage de la crise.

Le Fonds monétaire international (FMI) en est venu à la même conclusion, déclarant que l’impact de la crise ne serait pas le même sur tous les Etats.

L’Organisation mondiale du commerce vient de confirmer une nouvelle fois que le système mis en place par l’Europe pour l’importation sur son territoire de bananes non ACP était illégal. En effet, depuis le 1er janvier 2006, les pays d’Amérique du Sud dont l’Equateur (premier pays importateur de banane dans l’Union), s’opposent au droit de douane de 176€ par tonne appliqué pour toute banane non originaire des pays ACP entrant dans l’Union européenne. L’Equateur a déclaré que sa part de marché serait passée de 29,9 à 27,5% depuis l’instauration de ce droit additionnel qui s’élevait à 75€ auparavant.
Les commissaires européens n’ont pas la même lecture des chiffres : selon eux, les importations des pays d’Amérique latine ont plutôt progressé de 10,7% entre 2005 et 2006, et de 8% entre 2006 et 2007 depuis l’application du tarif unique en 2006. Ils ont rappelé en outre que la préférence pour la banane ACP n’est plus appliquée depuis le 1er janvier 2008, suite aux Accords de partenariat économique qui permettent aux pays ACP de vendre leurs productions dans l’Union sans droit de douane, à l’exception du sucre et du riz, en échange de l’ouverture progressive de leur marché à 80% de produits européens.
La banane dollars représente 80% des ventes dans l’Union.

AFP -

L’Organisation mondiale du commerce confirme que le système d’importation de bananes de l’Union européenne contrevient aux règles du commerce international.

« Le régime communautaire actuel applicable à l’importation des bananes, en particulier le contingent tarifaire préférentiel réservé aux pays ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique) est incompatible » avec les règles commerciales, indique le rapport final du jugement rendu public lundi.La plainte de l’Équateur, soumise en novembre 2006 à l’OMC, attaquait le nouveau régime d’importation européen de bananes qui impose un droit de douane de 176 euros par tonne pour les bananes non originaires de la zone ACP.

L’Équateur, premier importateur de bananes de l’UE, estime que ce droit de douane ne lui permet pas de maintenir sa part du marché européen. « La préférence accordée par l’UE sous la forme d’un contingent tarifaire annuel exempt de droits de 775.000 tonnes de bananes importées des pays ACP constitue un avantage pour cette catégorie de bananes », conclut le rapport de l’OMC.

Le nouveau régime commercial rentré en vigueur le 1er janvier, entre l’UE et les ACP, permet aux ACP d’exporter tous leurs produits, sucre et riz exceptés, sans droit de douane vers l’UE. Il oblige en échange les pays ACP à ouvrir progressivement 80% de leur marché aux produits européens, ce qui pour Bruxelles répond aux exigences de l’OMC. Bruxelles envisage de faire appel de la décision de l’OMC.

Romandie News - PARIS - La compagnie pétrolière brésilienne Petrobras a jusqu’au 10 avril pour donner des explications au parquet équatorien sur la cession présumée illégale d’actions à l’entreprise japonaise Teikoku Oil en Equateur, a annoncé vendredi la société nationale Petroecuador.Cette cession avait amené le parquet à demander l’annulation du contrat passé avec Petrobras et qui lui permettait d’extraire 35.000 barils de brut par jour.

Le président équatorien Rafael Correa avait annoncé en septembre 2007 que l’Equateur allait “renégocier” le contrat signé avec Petrobras après avoir constaté “une erreur” sur la concession du champ pétrolier de Palo Azul en Amazonie (sud-ouest).

Petrobras est accusée d’avoir cédé 40% de ses actifs à la compagnie japonaise Teikoku Oil en 2005, sans avoir reçu l’autorisation de l’Etat équatorien.

La compagnie brésilienne avait qualifié les accusations d’”infondées” et indiqué que la cession partielle de droits à Teikoku Oil avait été “dûment approuvée par les autorités”.

CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Tout au long de la période néolibérale, la dette externe et le système d’endettement en général ont fonctionné comme des outils d’imposition d’un modèle économique injuste. La dette a servi de mécanisme pervers de pillage de nos ressources : entre 1982 et 2007, la dette publique externe est passée de 3.900 à 10.400 millions de dollars, et au cours de cette même période, les paiements effectués atteignent 30.364 millions de dollars.

Le système d’endettement a servi à conditionner et à contrôler l’orientation de la politique économique, de l’économie toute entière et des institutions publiques, pour les soumettre aux intérêts et aux objectifs privés d’entités et de firmes multinationales, déterminées à privatiser et à étendre au maximum la logique de marché pour maximiser leurs bénéfices. A cette fin, ils n’ont pas agit dans la légalité et la transparence ; au contraire, la corruption a été la manifestation d’un processus auquel des secteurs précis du pays ont également collaboré, en promouvant un endettement qui leur a permit de s’enrichir.

La destruction de l’environnement est une autre conséquence de l’endettement que l’on évalue aujourd’hui avec inquiétude et impuissance. La surexploitation des ressources pour satisfaire la logique de paiements croissants et le caractère destructeur de certains projets financés avec des prêts externes, ont accentué une tendance destructive et extractive dont les effets sont difficilement réversibles ou compensables.

Parmi les « coûts cachés » de ce système d’endettement, on trouve le coût supporté par les femmes, dont le travail non rémunéré ou sous-rémunéré (les écarts de revenus persistent entre hommes et femmes) a été la base de l’accumulation et a permis d’endurer les impacts des ajustements, des crises, des privatisations, de l’affaiblissement de l’Etat. Ce travail systématiquement non payé représente des apports économiques équivalents à au moins 20% du PIB.

Au cours de cette longue période, un large mouvement citoyen a rassemblé les voix du peuple, les voix d’organisations sociales, d’organismes universitaires, d’églises, de citoyennes et citoyens, afin de dénoncer et de faire des propositions. A travers de nombreuses initiatives, nous avons rendu visibles l’ampleur, les retombées et les impacts négatifs de cette logique d’endettement sur la vie du pays, des individus, des collectivités et sur la nature. Nous avons constaté que la dette n’a pas engendré le bien-être et le progrès, mais a provoqué et fait croître d’autres dettes : les dettes écologique, historique, sociale et de genre. Nous avons mis en évidence le rôle de la banque internationale et des institutions multilatérales comme le Fonds monétaire international et la Banque mondiale, en exprimant notre désaccord avec leur présence et leurs politiques.

Nous avons également fait des propositions de normes et de politiques, aussi bien au niveau national qu’international, afin de limiter, contrôler et sanctionner les actions qui forment un système d’endettement marqué par l’illégalité et l’illégitimité, et dont les multiples expressions partent de la création de la nécessité erronée de recourir à l’endettement : dans un contexte géopolitique défavorable, on a poussé des pays stigmatisés comme « pauvres » dans une spirale d’endettement. Paradoxalement, ces mêmes pays ont exporté leur épargne interne. A la date d’aujourd’hui, le pays maintient à l’extérieur des actifs à hauteur de quelques 13.000 millions de dollars, un chiffre supérieur au montant total de la dette publique qui s’élève à 10.400 millions de dollars.

Aujourd’hui, dans le cadre d’un processus de changements régionaux et nationaux, une nouvelle situation se présente, dans laquelle la construction de la Souveraineté Financière semble être la voie à suivre afin de dépasser cette étape néfaste. Nous sommes dans une phase de transition au cours de laquelle une nouvelle Constitution offre l’opportunité de synthétiser les leçons de ce passé récent et les défis auxquels il faut faire face afin de protéger le pays des risques d’un endettement pervers, en prenant les dispositions pour récupérer la souveraineté nationale et promouvoir un projet autonome.

Si un changement de cap a sans aucun doute débuté, le pays doit encore résoudre le problème de la dette accumulée jusqu’à ce jour, et procéder à l’analyse, la répudiation, la récupération des ressources et appliquer des sanctions. En ce sens, le travail qu’est en train de mener la Commission d’Audit Intégral du Crédit Public (CAIC) est fondamental.

Cette proposition, qui s’est enrichie des dialogues avec la CAIC, tente de fournir des réponses aux transformations indispensables qu’il appartient, de notre point de vue, à la Constitution de concrétiser : Définir des principes et des mécanismes clairs pour éviter un système d’endettement qui entraîne l’imposition et le pillage, en replaçant la dette à son rang de moyen de financement complémentaire et occasionnel. Mettre en évidence, réparer et éviter que ne grossissent les dettes écologique, historique, de genre et sociale. Renforcer les institutions publiques et garantir la participation citoyenne dans la prise de décision et le contrôle en matière d’endettement public. Contribuer à la construction de la souveraineté économique et financière, dans le cadre d’une intégration régionale alternative.

A cet effet, nous avons identifié des aspects importants qui renvoient aux principes de l’Etat et de l’économie, liés à la planification, à la qualification intégrale de la dette et à la définition de limites, d’instances de décision et de contrôle, à la participation citoyenne, à l’intégration régionale.

Ces propositions visent la construction d’un pays souverain et juste.

PROPOSITIONS

1.Sur les principes et les orientations

1.1. En tant qu’Etat souverain, l’Equateur est libre de faire ses propres choix en matière politique, économique et financière, et il a la responsabilité de veiller à ce que les niveaux et le caractère de l’endettement n’affectent pas la souveraineté nationale, les droits humains, le bien-être des peuples et la préservation de l’environnement.

1.2. La souveraineté financière implique l’utilisation, en priorité, des ressources propres dans la réalisation des objectifs planifiés pour le pays ; la prise de décisions autonomes, sans imposition concernant l’accès, l’usage et le contrôle des ressources financières ; l’existence et le fonctionnement d’institutions et de normes nationales et régionales qui régissent un système financier favorable aux objectifs de production et de bien-être collectif dans le cadre de relations internationales transparentes et solidaires. La souveraineté financière exclut toute modalité ou action qui pourrait entraîner des impacts négatifs pour les peuples, les personnes ou la nature.

1.3. Afin de promouvoir son développement intégral, l’Etat devra se baser sur l’économie interne et sur la mobilisation de ressources grâce à diverses formes de coopération et de réciprocité internationales, en minimisant le recours à l’endettement public.

2. Sur les types de dettes, les limites, les compensations et les exclusions

2.1. On considère illégitimes des dettes qui auraient été contractées par des gouvernements de facto, ou sous la pression et la contrainte ; des dettes liées à des conditionnalités négatives ou à des impositions ; des dettes qui impliquent la destruction de la biodiversité, la pollution, ou qui entraînent la destruction d’activités ou de communautés en auto-subsistance dans des territoires déterminés ; des dettes qui affaiblissent ou éliminent la disponibilité de biens ou de services publics collectifs ; celles qui portent atteinte de manière directe aux droits humains.

2.2. Sont illégales les dettes qui ne respectent pas la Constitution, les lois et autres normes du pays.

2.3. Ne seront pas contractées des dettes qui, par les conditions attachées au prêt ou à son exécution, sont ou pourraient s’avérer illégitimes.

2.4. Les dettes dont le caractère illégal et/ou illégitime est démontré via un audit intégral ne seront pas payées.

2.5. Une limite à l’endettement public sera établie. Celle-ci devra être déterminée sur la base d’une projection des dépenses et des recettes publiques, de manière à ne pas être tenu, à l’avenir, à des paiements annuels supérieurs à ceux qui auront été fixés.

2.6. Les paiements annuels au titre du service de la dette ne pourront être supérieurs à la somme du budget du gouvernement central dans l’éducation et la santé. Ces paiements ne seront effectués qu’une fois que les engagements budgétaires liés aux dépenses et à l’investissement social, et liés aux soins, auront été couverts de manière satisfaisante.

2.7. La nationalisation ou l’ « étatisation » des dettes privées est interdite.

2.8. Les dépenses courantes ne seront pas financées avec la dette publique.

2.9. Des mécanismes de compensation pour les dettes écologique, historique et de genre, seront établis, sur la base des conclusions des audits intégraux de la dette. Les ressources récupérées par l’Etat au titre du non paiement de dettes illégales et illégitimes, ou du fait de la reprogrammation de la dette, seront destinées à des compensations pour ces dommages et à l’investissement social.
 On entend par dette écologique une dette générée par la destruction de la biodiversité, par la pollution, par les dommages à des zones et des dynamiques productives d’autosubsistance, et cette dette inclut une estimation de ces impacts et des coûts de la réparation.
 La dette historique est celle qui affecte les peuples indigènes et d’origine africaine du fait d’un long processus d’expropriation de leurs richesses et de leurs biens. Cette dette trouve son origine dans le passé colonial et n’a cessé de grossir tout au long des siècles par différents moyens comme l’expropriation, l’expulsion, l’exploitation et la spoliation.
 La dette de genre équivaut au travail non rémunéré ou sous-rémunéré des femmes, qui a servi à soutenir les conditions de production et de reproduction de l’économie, en facilitant le paiement de la dette et en atténuant les effets de l’ajustement, des privatisations et des crises.

3. Sur le lien avec la planification et la viabilité de la dette

3.1. Les plans de développement nationaux et locaux, dûment harmonisés dans leurs objectifs, seront les référents principaux pour définir les priorités et les besoins d’endettement. Des dettes qui n’observeraient pas cette correspondance ne seront pas payées.

3.2. La qualification de la viabilité du crédit public sera intégrale et considèrera de manière explicite les aspects économique, financier, social, de genre et environnemental.

4. Sur les instances de décision, de suivi et de contrôle

4.1 En tant qu’instance de décision, de suivi et de contrôle, un Comité du Crédit Public sera créé, intégré par SENPLADES, le Ministère des Finances, le Ministère de Coordination de la Politique Economique, les instances publiques au plus haut niveau qui s’occupent des aspects sociaux et environnementaux, et les organisations de participation citoyenne reconnues par l’Etat.

4.2. La « Controlaría General del Estado » (Cours des Comptes, NDLT) participera au suivi du crédit public et réalisera son audit financier.

4.3. Un registre unique du crédit public sera créé, à la charge de l’entité correspondante. Toute l’information sera accessible de façon transparente.

4.4. La dette publique sera soumise à des audits intégraux, réalisés par une équipe composée de délégué/ées de l’Etat et d’organisations sociales. Les résultats de ces audits déboucheront sur des sanctions, compensations et corrections respectives.

5. Sur la participation citoyenne

5.1. La participation citoyenne doit être garantie tout au long du cycle d’endettement public : la décision de contracter un prêt, les termes du prêt, le suivi et le contrôle. On s’attachera tout particulièrement à consulter les citoyens des localités liées à l’investissement de chaque dette.

6. Sur l’Intégration régionale

6.1 Concernant les processus d’intégration, on s’orientera vers la promotion de modalités de financement et d’échanges solidaires, en concevant des mécanismes alternatifs qui minimisent l’endettement.

6.2 Des clauses de contingences positives pour le commerce extérieur et pour les finances internationales, qui conduisent à la suspension non traumatique de paiement quand les conditions l’exigent, seront incorporées.

Groupe National Dette

Contact Quito : (593-2) 2904242

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Romandie News -
QUITO - La compagnie pétrolière italienne Agip Oil a commencé lundi à rétablir progressivement l’extraction de pétrole brut dans la forêt amazonienne en Equateur qui avait été interrompue à la suite d’un sabotage vendredi, a annoncé le ministère du pétrole.

Selon le ministère, “le rétablissement du niveau normal des opérations sera progressif”, après la coupure d’électricité occasionnée par le sabotage, en raison de possibles dommages qui peuvent survenir sur les machines en place dans le camp de l’entreprise italienne.

La production d’Agip en Equateur est estimée à 28.000 barils par jour, soit 5,48% des quelque 511.000 barils/jours produits dans ce pays

Le ministère précise que les pertes depuis vendredi s’élèvent à 90.000 baril/jour.

Cinquième producteur latino-américain, l’Equateur a retrouvé l’année dernière sa place au sein de l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep).

Environ 49% de la production équatorienne est aux mains de société étrangères dont Petrobras (Brésil), Andes Petroleum (Chine), Repsol-YPF (Espagne), Perenco (France).

Romandie News -
QUITO - Un sabotage visant la société pétrolière italienne Agip Oil en Equateur a paralysé la production de cette compagnie, estimée à 28.000 barils par jour, soit 5,48% des quelque 511.000 barils/jours produits dans ce pays, a annoncé vendredi le ministère du pétrole.

Des individus qui n’ont pas été identifiés ont détruit vendredi un câble transportant de l’énergie vers le camp de l’entreprise italienne dans la forêt amazonienne, a indiqué le ministère.

Environ 200 militaires protègent les infrastructures appartenant à Agip Oil, qui exploite le bloc pétrolifère numéro 10 en Equateur, dont un oléoduc secondaire, selon la même source.

Cinquième producteur latino-américain, l’Equateur a retrouvé l’année dernière sa place au sein de l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep).

Environ 49% de la production équatorienne est aux mains de société étrangères dont Petrobras (Brésil), Andes Petroleum (Chine), Repsol-YPF (Espagne), Perenco (France).